top of page
Mentions légales

La S.A.S Biodegr’Ad  a ouvert ce site "www.biodegrad.com" (ci-après le « Site »), pour délivrer  toute information actualisée sur  Biodegr’Ad à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître Biodegr’Ad et ses réalisations.

L'utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous (" Conditions Générales ") et des lois applicables en France à la communication sur le réseau internet.

Ce site est édité par :

SAS BIODEGR’AD, Régie de supports publicitaires éphémères

 

au capital de 10 500€  

50 rue Boileau  

69006 Lyon

 

N° SIRET 753 060 540

TVA FR 28753060540  

RCS Lyon 482 531 142

Directeur de la publication : Emeric Mouillot, Guillaume Paris, Tanguy Bard
Responsable du site : Emeric Mouillot, Directeur Marketing Communication


Conditions générales d'utilisation du site

Toute personne qui accède au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

Biodegr’Ad  se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Biodegr’Ad  se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.


Contenu du site

Biodegr’Ad, ainsi que la société assurant l'hébergement du site  et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site.  Biodegr’Ad  et ses prestataires spécialisés se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait.

Biodegr’Ad et ses prestataires ne sauraient être tenus pour responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par les internautes, leur environnement technique, et notamment, leurs ordinateurs, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone...) et tout matériel utilisé pour accéder au Site ou pour l'utiliser.

Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.

bottom of page